Mentions légales

Éditeur

Le sites internet institutionnel accessible via l’url www.enercal.nc et l’agence en ligne accessible via l’url ael.enercal.nc sont édités par Enercal, Société Néo-Calédonienne d’Energie, Société Anonyme d’Economie Mixte au capital de 1.224.122.000 F.CFP (RCS NOUMEA B 15 255), dont le siège social est au 87 avenue du Général De Gaulle 98 800 Nouméa.

Site institutionnel

  • Directeur de la publication : Jean-Gabriel FAGET
  • Conception et réalisation du site : Coup d’Ouest, 8 route de l’Anse Vata, 98 800 Nouméa
  • Maintenance et évolution du site : Coup d’Ouest
  • Crédit Photos : Enercal

Agence en ligne

  • Directeur de la publication : Jean-Gabriel FAGET
  • Conception : GridPocket et RESILIENCE
  • Réalisation du site : GridPocket
  • Maintenance et évolution du site : GridPocket
  • Crédit Photos : Enercal

Hébergement

Site institutionnel

TLI
BP 1379
98830 Dumbéa
Ridet : 697011.001
Tél : +687.43.99.91
www.tli.nc

Agence en ligne

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Propriété intellectuelle – droits réservés

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site par tout moyen et notamment sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « Ce document provient du site internet d’Enercal : https://www.enercal.nc. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Responsabilités

Les documents diffusés en version électronique sur le site Enercal ont fait l’objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l’objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
Enercal ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Enercal n’a aucun contrôle.

Gestion des codes d’accès et mot de passe

Certains services interactifs présents sur le portail Enercal nécessitent un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par les gestionnaires de ces services. Ces codes d’accès et mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Vous êtes responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires à leur protection et à leur conservation. Enercal ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse.
Enercal se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur. En cas de suspension de l’accès, Enercal vous en informera.

Informatique et libertés

Les données à caractère personnel sont recueillies sur le portail Enercal en conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Elles sont exclusivement à usage interne d’Enercal.
Afin d’avoir plus d’informations sur la protection et le traitement de vos données à caractère personnel ainsi que sur les cookies, nous vous invitons à consulter notre page « Politique de protection des données et cookies » accessible au bas de chaque page du Site.